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Bonjour,
Je ne peux qu'aller dans le sens des 2 intervenants précédents.
La vente n'est pas régulière si le CT fourni n'a pas moins de 6 moins le jour de la vente... peut importe le contenu du CT.
L'absence de CT de moins de 6 mois vous coutera la reprise du véhicule, ainsi que le remboursement des frais de carte grise et d'expertise éventuels qu'aura déboursé votre acheteur.
Afin d'éviter une longue procédure que vous etes certain de perdre étant donné l'absence de CT valide, je vous conseille de reprendre le véhicule en faisant une nouvelle vente ( et non en annulant la vente ... il faut qu'il y ait tout de même une trace au cas ou des infractions auraient été commises par votre acheteur ! )... Vous pourrez alors refaire un CT, et remettre en vente le véhicule sans risque.
cdt,
MrPochpoch.
Litige avec l'acheteur suite vente
